Mentions l'égales du site APEI Aix-les-bains

Mentions Légales

Site : www.lespapillons-daix.fr

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identification du “Propriétaire du Site” :

Dénomination sociale : Les papillons d'aix

Forme juridique : Association

Adresse : 630 boulevard Jean Jules Herbert 73100 AIX LES BAINS

Siren : 7757609600101

Téléphone : 04 79 35 48 63

Directeur de la publication :

Nom et prénom : Frédéric LEBLANC

Téléphone ou email : 04 79 35 48 63

LIMITATION DE RESPONSABILITE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation

COOKIES :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation

HEBERGEUR DU SITE INTERNET :

Nom : Net 15

Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac

Téléphone : 04.71.63.88.22